Paradis fiscaux, mode d'emploi

[caption id="attachment_8343" align="alignleft" width="320" caption="Sainte Lucie, photo : Fastway, Flickr, sous licence CC"][/caption]

Printemps Ltd et Timara Ltd sont peut-être les deux sociétés off-shore les plus célèbres de ces dernières semaines en Italie. Elles appartiendraient à Giancarlo Tulliani, le beau-frère de Gianfranco Fini. C’est ainsi que nous nous sommes posé la question suivante : mais jusqu’où s’étend l’univers off-shore à Sainte Lucie ?

Éléments de réponse avec le Pinnacle Registry, le registre en ligne des International Business Companies (IBC), qui sont en fait des sociétés transnationales implantées sur l'île antillaise. En cherchant dans les bases de données de Pinnacle, on s'aperçoit que Printemps et Timara ont été crées par Adco Inc. de Michael Gordon, sur l’avis d’un avocat-conseil du cabinet Gordon, Gordon & Co., qui est également basé à Castries, capitale de Sainte Lucie. Mais le mystère s’épaissit lorsqu’à tout ceci s’ajoute le nom de la banque qu’Adco utilise principalement pour ses affaires : la britannique HSBC.

Mille dollars suffisent pour s’assurer la propriété d’une société. Ils sont nombreux les cabinets d’avocats londoniens, avec notamment des bureaux en Italie, à offrir la consultation nécessaire à la création d’une société off-shore aux Caraïbes. Ils pensent à tout, jusqu’à la structure, qui peut être celle d’une société anonyme copiant le modèle helvète, mais qui peut aussi bien être calquée sur la "Ltd", qui rappelle  la société à responsabilité limitée italienne. Dommage que le Commonwealth soit régi par le Common law qui rend  la traçabilité d’une société bien plus difficile. Et à Sainte Lucie, le régime juridique est justement celui du Commonwealth.

[caption id="attachment_10489" align="alignright" width="294" caption="Drapeau du Commonwealth, photo : ComSec, Flickr, sous licence CC"][/caption]

En général, une société "Ltd" off-shore naît pour garantir l’anonymat… Mais comment fait-elle ? Elle passe par la fiducie. C’est un institut juridique anglo-saxon à travers lequel un sujet transfère la propriété des biens à un administrateur. Et à Sainte Lucie, toute l’organisation est protégée par l’International Mutual Funds Act, par l’IBC Act et par l’International Trust Act, trois lois qui blindent la société contre les régulateurs.

Le principal courtier de Sainte Lucie, Adco Incorporated, a son siège au même endroit que Printemps, propriété de Giancarlo Tulliani. Et c'est son numéro 1, Gordon, qui joue le rôle du fiduciaire pour 90 % des nouvelles sociétés créées sur l’île. Comme l’a rappelé Nicolas Farrell sur le quotidien italien Libero, la Corporate Agents de James Wolfenzao, le médiateur du contrat de vente, a son siège au 10 Manoel Street. Pure coïncidence, vraiment ?

Adco va jusqu’à expliquer comment faire naître une IBC comme Printemps ou Timara. "Moins de 24 heures suffisent", récite le site de la société de courtage. Et ce sont également eux qui conseillent la voie privilégiée pour l'activation de la société, en utilisant les consultations de la banque britannique HSBC. C’est ce que nous avons découvert lorsque nous nous sommes fait passer pour une société intéressée par la création d'une off-shore.

Nous avions contacté directement Adco. Voici sa réponse : "Envoyez-nous toutes vos questions par fax au +1-758-451-6458 et nous nous occuperons de tout". Nous avions alors demandé s’il était possible d’utiliser les services de la banque HSBC et la réponse fut édifiante : "Nous faisons habituellement appel à HSBC, nous sommes certains que vous vous trouverez bien chez nous", conclut le mail.

[caption id="attachment_10502" align="alignleft" width="241" caption="Tour HSBC à Londres, photo : Ian Britton (FreeFoto.com), sous licence CC"][/caption]

Les frais sont dérisoires, vus les bénéfices futurs, anonymat du propriétaire compris : 500 dollars pour l’incorporation de la société dans le système international des fiducies, 300 dollars pour l’institution d’une fiduciaire, encore 300 dollars pour la taxe gouvernementale et 250 dollars pour la prestation d’un consultant Adco. Au total : 1 350 dollars américains pour avoir la liberté complète de vendre et d’acheter des immobilisations sans se faire prendre (ou presque). D’ailleurs, Adco explique que les actions de l’IBC naissante peuvent être au porteur ou au nominatif.

Il y a tout de même un distinguo à faire. Le courtier de Gordon spécifie que "la loi de Sainte Lucie n'autorise pas la délivrance de titres au porteur". Mais ce n'est pas si grave, la société peut naître au Royaume-Uni sous forme anonyme et transférer le siège légal sur l'île grâce aux accords du Commonwealth. Résultat : silence garanti !

Il y a ensuite le rôle des banques. "Pour maintenir Printemps et Timara en vie, il est nécessaire de dépenser au moins 1 000 dollars par an, pour les frais de maintien, et cet argent passe entre les mains d'un institut de crédit", explique un courtier luxembourgeois sous couvert d’anonymat au Riformista (Le réformiste, journal italien, Ndlt).

Une chose est sûre sur cette petite île des Antilles, on compte quatre entités principales qui opèrent avec Adco : Alliance Leicester, Barclays, HSBC et NatWest. D’après les gérants d’Adco, la banque HSBC est celle qu’ils utilisent le plus.

Ndlt : note de la traductrice